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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DECS
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SOLEIL SUCRÉ
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SOLEIL SUCRÉ
DECS, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3211250
Date de dépôt :
21/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/06/2024
SOLEIL SUCRÉ de DECS

Présentation de la marque SOLEIL SUCRÉ

Déposée le 21 février 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DECS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOLEIL SUCRÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-13 du 28 mars 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DECS domicilié(e) ZAC HENRI B, 233 AVENUE LAURENT CELY - 92230 - GENNEVILLIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 197 755 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5, rue Feydeau - 75002 - PARIS - France.

La marque SOLEIL SUCRÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3211250.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 25 26

Enregistrée pour une durée de 21 ans, la marque SOLEIL SUCRÉ est expirée depuis le 30 juin 2024.

DECS a également déposé les autres marques suivantes : So Bodylicious , CAPRICE DE PARIS , S , SUCRE ET BAISERS , ANGELA FERETTI , So Crazy Lolita , So Culottée , So Goodies , SOLEIL SUCRE , MISS ELISE


DECS, Société par actions simplifiée à associé unique - ZAC HENRI B, 233 AVENUE LAURENT CELY - 92230 - GENNEVILLIERS - France - SIREN 423197755


INLEX IP EXPERTISE - 5, rue Feydeau - 75002 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 6 mai 2004 n°2264223 - Publication au BOPI 2004-05-06

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-44

Publication - Publication le 28 mars 2003 au BOPI 2003-13

Renouvellement sans limitation le 30 juin 2014 n°2563822 - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-06-30

Inscription le 9 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°664445 - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-03-09

Inscription le 30 octobre 2017 - Transmission totale de propriété n°710964 - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-10-30

Inscription le 30 octobre 2017 - Transmission totale de propriété n°710960 - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-10-30

1- Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. 2- Vêtements, chaussures et chapellerie. 3- Dentelles, broderie, rubans et lacets ; boutons, crochers et œillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.